Piaggio vs Peugeot : contrefaçon MP3 reconnue en 1ère instance

lundi 20 septembre 2021 , par Christian

Le Groupe Piaggio (PIA.MI) fait savoir qu’aussi bien le tribunal judiciaire de Paris, que le tribunal ordinaire de Milan, avec les sentences émises à quelques jours d’intervalle, ont condamné Peugeot Motocycles (aujourd’hui propriété d’un Groupe indien) pour la contrefaçon, sur le modèle Peugeot Metropolis, d’un brevet relatif à la technologie du scooter à trois roues Piaggio MP3.

Le brevet, propriété du Groupe Piaggio et faisant l’objet des sentences favorables (encore sujette à un appel), concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle.

Pour cette violation, Peugeot Motocycles a donc été condamné en France à payer des dommages et intérêts pour un montant de 1.500.000 euros, qui s’ajoutent aux autres amendes pour violation et aux frais légaux.

De plus, la décision du Tribunal de Paris établit l’interdiction pour Peugeot Motocycles présente sur le territoire français à la production, promotion, commercialisation, importation, exportation, utilisation et/ou possession d’un scooter à trois roues qui utilise le système de contrôle breveté par le Groupe Piaggio (dont le Peugeot Metropolis), sous peine d’une sanction pécuniaire pour chaque véhicule objet de la contrefaçon.

Le tribunal de Milan a interdit à Peugeot Motocycles l’importation, l’exportation, la commercialisation et la publicité (même par Internet) sur le territoire italien du Peugeot Metropolis, établissant 6.000 € de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la sentence. En outre, Peugeot Motocycles devra retirer du commerce en Italie tous les véhicules en contrefaçon sous 90 jours, sous peine d’une pénalité supplémentaire de 10.000 € pour chaque jour de retard dans l’exécution de l’ordonnance.

En considérant un scénario bien plus important par rapport aux sentences, le Groupe Piaggio remarque combien les investissements considérables dans la recherche et le développement qui ont permis d’être à l’avant-garde dans la technologie des véhicules à trois roues, ont conduit le Piaggio MP3 à une position de leadership sur ce marché.

Ces actions s’insèrent dans une action bien plus grande de lutte contre la contrefaçon que le Groupe Piaggio entreprend depuis des années et qui prévoit le contrôle constant des produits concurrents, et des banques des données des brevets au niveau international. Au cours des dernières années, les actions légales lancées par le Groupe Piaggio ont mené à la reconnaissance du caractère unique du design et de l’innovation technologique de ses produits, appréciés dans le monde entier.