Assurance tous risques : les exclusions

lundi 18 novembre 2013 , par JoyB.

Si vous avez décidé d’assurer votre scooter Tous Risques pour avoir l’esprit tranquille, cela ne signifie pas forcément que vous êtes protégé dans tous les cas. Certaines situations peuvent conduire à des exclusions de garanties et vous y serez de votre poche.

Exclusions

Avec votre assurance tous risques, votre assureur est censé prendre en charge pratiquement l’ensemble des situations qui peuvent se présenter lors de la conduite d’un véhicule.

Cependant, être assuré « tous risques » ne signifie pas que vous pouvez tout vous permettre. Votre assureur peut refuser de garantir certaines situations. Ce sont les exclusions de garantie. Elles sont mentionnées dans votre contrat, et sont susceptibles de varier d’une compagnie à l’autre. Cependant, on retrouve généralement les circonstances suivantes :

conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants ;
délit de fuite ;
accident intentionnel ;
refus de se soumettre à un contrôle d’alcoolémie.

Dans ces circonstances, votre assureur est donc en droit de ne pas vous indemniser, même si vous avez souscrit les garanties nécessaires pour réparer les dommages causés à votre scooter ou votre personne. Voir un exemple de tableau de garanties pour une assurance scooter.

Outre le fait que vous ne serez pas pris en charge, vous risquez également des sanctions légales importantes.

Vol de scooter

La garantie Vol, incluse dans l’assurance scooter Tous Risques, est plus particulièrement soumise à certaines obligations. Encore une fois, les détails sont inscrits dans le contrat, mais sachez qu’en règle générale, il peut vous être demandé :

d’attacher correctement votre scooter avec un antivol agréé SRA de type U ou chaîne ;
de graver votre véhicule aux normes ARGOS ;
la pose d’une alarme.

Selon les compagnies, il faut parfois les trois conditions pour que la garantie Vol puisse être activée.

Si vous ne vous y conformez pas, cela constitue une exclusion de garantie. Vous risquez alors de ne rien toucher de la part de votre assureur en cas de vol.

En somme, l’assurance Tous Risques vous protège contre tous les éléments extérieurs, mais elle ne peut vous couvrir lorsque vous commettez une faute intentionnellement. Vous avez donc une responsabilité à part entière dans votre engagement.