Permis 2013 : tout sur les permis deux roues A1, A2 et A

Il faut se pencher sur l’arrêté du 23 avril 2012 pour connaitre les modalités des nouveaux permis deux roues, qui entreront en vigueur le 19 janvier 2013.

Cet arrêté fixe les « les modalités pratiques de l’examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A ». L’arrêté est pris en application du décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 modifié portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire et de l’arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d’établissement de délivrance et de validité du permis de conduire à compter du 19 janvier 2013.

Tronc commun aux permis A

1. ― Objectif

L’examen doit permettre de contrôler l’acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires pour conduire une motocyclette en sécurité.


2. ― Contenu
Pour les catégories de permis A1, A2 et A, l’épreuve pratique comporte deux phases :

― la première : hors circulation ;

― la seconde : en circulation.


L’épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l’épreuve en circulation.
Les conditions techniques de déroulement de l’examen sont définies en annexe 1.

3. ― Durée
A. ― Epreuve hors circulation : 15 minutes.

B. ― Epreuve en circulation : 30 minutes.


4. ― Equipement obligatoire
Le port d’un casque de type homologué, de gants possédant le marquage NF ou CE, d’un blouson ou d’une veste manches longues munis d’équipements rétroréfléchissants conformément à l’article R. 431-1-2 du code de la route, d’un pantalon ou d’une combinaison et de bottes ou de chaussures montantes est obligatoire lors des épreuves hors et en circulation (les bottes en caoutchouc et les coupe-vents ne sont pas autorisés).


En cas de non-présentation d’un tel équipement avant le début des épreuves, l’examen ne peut avoir lieu.
Le passager qui apporte sa participation au test de déplacement à allure réduite lors de l’épreuve hors circulation doit porter un équipement aux caractéristiques identiques.

5. ― Accompagnateur

Tous les candidats doivent être accompagnés d’une personne titulaire du permis de conduire de la catégorie du véhicule concerné. Sans préjudice de l’article 2-II-D de l’arrêté du 20 avril 2012 susvisé, cette personne assiste au déroulement des diverses épreuves et peut tenir le rôle du passager lors de l’épreuve de maîtrise de la moto à allure réduite.

Son attitude doit être empreinte d’une totale neutralité. Il ne doit pas procéder à un chronométrage ou à un relevé de la vitesse lors de la réalisation des exercices.

L’accompagnateur apporte sa participation effective pour :

― positionner le véhicule au début de l’exercice de maniabilité sans l’aide du moteur ;

― remettre en place les cônes déplacés ou renversés lors du test de maîtrise de la moto à allure plus élevée ;

― suppléer le candidat, le cas échéant.


Dans le cas où cette suppléance est consécutive à une incapacité du candidat, l’examen est interrompu.


6. ― Conditions administratives

Le jour de l’examen, l’expert vérifie l’identité du candidat à l’aide de la liste des titres permettant aux candidats aux examens du permis de conduire de justifier de leur identité, fixée par l’arrêté du 19 janvier 2012.

Epreuve hors circulation : 15 mn

1. ― Objectif

Il s’agit de contrôler le niveau des savoirs et savoir-faire relatifs aux catégories A1, A2 et A, notamment le sens de l’équilibre avec ou sans passager, la connaissance et/ou l’emploi des commandes, l’utilisation le cas échéant de la boîte de vitesses, l’acquisition des techniques d’inclinaison, d’évitement et l’efficacité du freinage.


Les exercices hors circulation ont pour objet de s’assurer, avant l’épreuve en circulation, que le candidat a une maîtrise suffisante de sa machine pour évoluer en sécurité.
De plus, lors de l’épreuve hors circulation, a lieu une interrogation orale dont l’objectif est d’évaluer l’acquisition par le candidat des connaissances indispensables à la sécurité et de s’assurer qu’il est capable d’adapter sa conduite à des situations complexes.


2. ― Contenu
L’épreuve hors circulation est composée de deux parties :
― les tests de maniabilité et de sécurité comprenant :
― un test de maîtrise de la moto à allure réduite ;
― deux tests de maîtrise de la moto à allure plus élevée ;
― une interrogation orale.


3. ― Les tests de maniabilité
Le test à allure réduite comprend le déplacement de la motocyclette sans l’aide du moteur, le contrôle de l’état du véhicule (vérifications) et le déplacement de la motocyclette à allure réduite.
Les tests à allure plus élevée comprennent :
― un freinage d’urgence ;
― un évitement.


4. ― L’interrogation orale

Cette épreuve vise à évaluer l’acquisition des connaissances indispensables à la sécurité par le candidat et à s’assurer qu’il est capable d’adapter sa conduite à des situations complexes.
Le contenu de cette interrogation orale est fixée par l’annexe 2 au présent arrêté.


5. ― Evaluation

L’évaluation repose sur un système de notation à trois niveaux symbolisés par une lettre :

― note A : niveau satisfaisant ;

― note B : niveau moyen ;

― note C : niveau insuffisant.


Une note est applicable à chacun des tests de maniabilité et de sécurité ainsi qu’à l’interrogation orale.
Le résultat est communiqué au candidat après chaque exercice.


La notation C, attribuée aux deux essais accordés aux exercices de déplacement à allure réduite ou de freinage ou d’évitement, entraîne l’ajournement du candidat et l’interruption de l’examen.
La chute (lors des exercices) entraîne la notation C et l’arrêt immédiat de l’examen.

Pour accéder à l’interrogation orale, il faut obtenir soit 4 A, soit 3 A et un B, soit 2 A et 2 B, soit 1 A et 3 B.


La notation C à l’interrogation orale entraîne l’ajournement du candidat.
Le résultat final de l’épreuve est obtenu par le cumul des notations des exercices de maniabilité et de sécurité et de l’interrogation orale.


6. ― Conditions d’admissibilité

Pour être admis à l’épreuve hors circulation il faut avoir obtenu lors des tests de maniabilité et de sécurité et à l’interrogation orale :

― 5 A ;

― Ou 4 A et 1 B ;

― Ou 3 A et 2 B ;

― Ou 2 A et 3 B.

Epreuve en circulation : 30mn


1. ― Objectif

Il s’agit de vérifier que le candidat a acquis les connaissances et les comportements nécessaires pour circuler en sécurité, sans gêner, sans surprendre et sans être surpris.


2. ― Contenu

L’épreuve se déroule sur des itinéraires variés en utilisant la procédure du véhicule suiveur (cf. VIII de l’annexe 1 ci-jointe).

Le candidat doit notamment :

― quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ;

― emprunter des routes droites, négocier des virages ;

― changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d’accélération et de décélération ;

― réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier ;

― dépasser et croiser des véhicules ;

― prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule.


3. ― Evaluation

Elle repose sur l’analyse et le bilan des compétences du candidat. Elle est réalisée par l’expert.


• A― Pour chaque candidat l’expert évalue la compétence : « Savoir s’équiper et s’installer ».

  Si le candidat présente son équipement et s’installe correctement sur la motocyclette, la notation 2 est attribuée.

  Si le candidat ne réalise que partiellement ces opérations, la notation 1 est attribuée.

  Si le candidat oublie un ou plusieurs éléments importants, la notation 0 est attribuée.


• B― L’expert évalue les compétences du candidat dans les domaines suivants :
   savoir se positionner sur le véhicule en circulation, connaître et utiliser les commandes »,
   « prendre l’information »,
   « adapter son allure aux circonstances »,
   « appliquer la réglementation »,
   « communiquer avec les autres usagers »,
   « partager la chaussée »,
   « maintenir des espaces de sécurité ».


Pour chacune de ces compétences, l’expert attribue une notation comprise entre 0 et 3 en s’appuyant sur les définitions ci-après :


. Niveau 0 : au moins une composante de la compétence n’est pas acquise et le candidat est incapable de la restituer. Pour autant, la sécurité n’a pas dépendu des tiers ;

. Niveau 1 : la compétence est en cours d’acquisition mais mal maîtrisée. Elle a été mise en œuvre pendant l’examen de manière incomplète ;

. Niveau 2 : la compétence est acquise. Elle a été mise en œuvre pendant l’examen a des niveaux de qualité variable ;
. 
Niveau 3 : la compétence est correctement et régulièrement restituée. Le candidat a su la mettre en œuvre à chaque fois que cela était utile.


Le niveau 3 ne correspond pas nécessairement à une prestation parfaite et l’évaluation doit tenir compte tant du contexte de réalisation des actions de conduite que de l’expérience limitée du candidat.
. 
Erreur éliminatoire : toute action, non-action ou tout comportement dangereux du candidat le plaçant, lui ou les autres usagers, dans une situation où la sécurité dépendrait essentiellement des réactions des tiers constitue une erreur éliminatoire.


Sans préjudice de cette définition, l’erreur éliminatoire est également constituée si le candidat commet l’une des infractions suivantes :

 Circulation à gauche sur chaussée à double sens (art. R. 412-9) ;

 Franchissement d’une ligne continue (art. R. 412-19) ;

 Circulation sur bande d’arrêt d’urgence (art. R. 412-8) ou les voies réservées (art. R. 412-7) ;

 Non-respect d’un signal prescrivant l’arrêt (art. R. 412-30, R. 415-6) ;

 Circulation en sens interdit (art. R. 412-28).


L’erreur éliminatoire entraîne obligatoirement l’échec à l’examen, qu’elle ait ou non nécessité une intervention de l’expert.
En cas d’incapacité manifeste du candidat à assurer la sécurité, l’expert peut décider de ne pas mener l’examen à son terme. Cette incapacité entraîne l’échec à l’examen.
L’erreur éliminatoire, qu’elle nécessite ou non de la part de l’expert une intervention, doit correspondre à une action susceptible d’entraîner une réelle mise en cause de la sécurité.
Dans tous les cas, sans en préciser le caractère éliminatoire, l’expert doit signaler clairement cette erreur au candidat.

• C― L’expert évalue l’autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : « analyse des situations », « adaptation aux situations », « conduite autonome ».
Selon leur niveau et leur régularité de restitution, l’expert attribue pour chacune de ces compétences une notation comprise entre 0 et 1.

• D― Le candidat se voit attribuer un point par l’expert s’il a fait preuve pendant l’examen d’une attitude préventive et courtoise envers les autres usagers, et plus particulièrement les plus vulnérables.


• E― L’épreuve doit être menée à son terme.

  Le fait pour le candidat de commettre une erreur éliminatoire, y compris si elle a nécessité l’intervention de l’expert, ne constitue pas nécessairement une incapacité manifeste à assurer la sécurité.
En revanche, si la conduite du candidat présente un danger manifeste, il est mis un terme à l’épreuve, notamment lorsque l’accumulation d’erreurs contraint l’expert à intervenir régulièrement.
Dans ce cas, l’expert dirige le candidat vers le centre d’examen par le chemin le plus court.
Lorsque l’examen a été arrêté dans ces conditions, l’expert le précise en cochant la case dédiée du bilan de compétences : « examen non mené à son terme ».


• F― Pour être reçu à l’épreuve en circulation, le candidat doit obtenir un minimum de dix-sept points et ne pas commettre d’erreur éliminatoire.

Tronc différencié

1. ― Véhicules d’examen

Les véhicules d’examen doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis six ans au plus.
Si les véhicules utilisés sont équipés d’une boîte de vitesse automatique, les candidats, en cas de réussite, se voient délivrer un permis de conduire valable seulement pour la conduite de ce type de véhicules.
La mention codifiée de cette restriction est portée sur le permis.


A. ― Caractéristiques techniques
Catégorie A1

 Véhicule à deux roues :

― d’une cylindrée comprise entre 120 et 125 cm³ ;

― d’un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,1 kw/kg ;

― pouvant atteindre la vitesse de 90 km/h ;

― équipé d’une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.

Cette catégorie est de fait automatique pour tous les possesseurs du permis B, du fait de l’équivalence, sous réserve de la formation de 7 heures.


Catégorie A2

 Véhicule à deux roues :

― d’une puissance minimale de 25 kW ;

― d’un rapport puissance/poids ne dépassant pas 0,2 kw/kg et qui n’est pas dérivé d’un véhicule développant plus du double de sa puissance ;

― d’une cylindrée minimale de 400 cm³ ;

― équipé d’une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.

L’utilisation d’un véhicule relevant de la catégorie A est autorisé.


Catégorie A

 Véhicule à deux roues :

― d’une puissance minimale de 40 kW ;

― d’une cylindrée minimale de 600 cm³ ;

― équipé d’une selle biplace et de deux rétroviseurs homologués.


B. ― Conditions particulières
Les véhicules utilisés pour l’examen doivent répondre aux caractéristiques techniques mentionnées sur le certificat d’immatriculation. Dans le cas contraire, l’examen ne peut avoir lieu.

Si le véhicule présente une ou plusieurs défectuosités ne mettant pas en cause la sécurité, l’expert procède à l’examen du candidat ; il informe le délégué de circonscription, à charge pour ce dernier d’intervenir sans retard auprès de l’établissement d’enseignement et si nécessaire auprès du préfet.

Les véhicules doivent faire l’objet d’une police d’assurance couvrant sans limite les dommages pouvant résulter d’accidents causés aux tiers ainsi qu’aux personnes se trouvant sur la motocyclette, à l’occasion des épreuves pratiques.

Les épreuves hors et en circulation pourront, éventuellement, se dérouler sur des machines différentes, étant entendu que chacune d’elles doit répondre aux caractéristiques de la moto d’examen définie à l’article 1-III-A et que le type de boîte de vitesse doit rester identique.

Passage d’une catégorie à l’autre

A1 à A2
Dans le cas d’un passage de la catégorie A1 à A2, il faudra passer les épreuves du permis comme tout nouveau postulant.

A2 à A
Il faudra patienter deux ans entre les deux permis. Si les épreuves seront plus légères que lors du A1 au A2, ii faudra toutefois 7h d’épreuves théorique et de circulation.

Le décret du 8 novembre 2012 fixe les modalités du passage du permis A2 au A. Son article 3 est ainsi rédigé :

« Art. 3. − La formation prévue est d’une durée de sept heures, quel que soit le nombre d’élèves.
Elle s’adresse exclusivement aux titulaires du permis de conduire mentionnés à l’article 1er du présent arrêté.
Cette formation est composée d’une séquence théorique et de deux séquences pratiques, dont l’une réalisée hors circulation et l’autre en circulation. La séquence en circulation comprend, le cas échéant, des phases d’écoute pédagogique. »

Programme de formation pour la passage de la catégorie A2 du permis de conduite à la catégorie A

Cette formation est réalisée sous la présence constante et effective de l’enseignant titulaire de l’autorisation d’enseigner la conduite des motocyclettes.
Elle s’inscrit dans une démarche « postpermis » et a notamment pour objectifs :
– d’amener à la compréhension d’apports théoriques essentiels et/ou spécifiques, à la pratique sécuritaire de la conduite d’une motocyclette d’une puissance supérieure à 35 kW ;
– de comprendre l’utilité de maîtriser les savoir-faire et techniques simples mais indispensables à la pratique sécuritaire de la conduite d’une motocyclette d’une puissance supérieure à 35 kW ;
– de travailler, notamment sur le processus détection-analyse-décision et action, dans le cadre d’un audit de conduite.

Séquence 1. – Théorie (durée : 2 heures)
. Présentation. Explications et échanges sur les thèmes suivants : accidentalité, détectabilité, vitesse, conduite et produits psychoactifs.
. Présentation : l’(es) élève(s) est (sont) amené(s) à s’exprimer sur leurs pratiques et expériences de la conduite moto, sous forme d’un tour de table en cas de formation collective, à partir des éléments suivants : type de permis détenu(s) et année(s) d’obtention, nombre de kilomètres parcourus par an, type de motocyclette(s) utilisée(s), perception des dangers de la route, attentes à l’égard du stage...
. Accidentalité, vitesse, détectabilité :
. Présentation, par l’enseignant, des statistiques globales de l’accidentalité routière et de celles spécifiques à la conduite des motocyclettes.
. Sensibilisation aux risques spécifiques à la conduite des motocyclettes et aux quatre principaux cas d’accidents impliquant les motocyclettes.
. Explication et échanges sur les comportements par rapport au phénomène vitesse :
– vitesse et perception visuelle ;
– vitesse et trajectoire : regard, freinage, maintien de l’allure et accélération ;
– vitesse et conséquences sur l’équilibre, la force centrifuge, le freinage, l’adhérence.
. Explication et échanges sur les raisons du caractère indispensable du port des équipements de protection pour la sécurité et sur les conséquences, pour l’intégrité physique du motard, de l’absence d’équipement ou d’un équipement inadapté en cas d’accident et/ou de chute.
. Conduite et produits psychoactifs :
. Statistiques : lien entre produits psychoactifs (notamment alcool, drogues et médicaments) et accidentalité routière.
. Explications et échanges sur les effets psychologiques et physiologiques des produits psychoactifs dans le cadre de la conduite.
. Les sanctions.

Séquence 2. – Maniabilité hors circulation (durée : 2 heures)
(Durant cette séquence, chaque élève doit disposer d’une motocyclette).
L’objectif de cette séquence n’est pas de reproduire les exercices exigés lors de la formation en vue de l’obtention du permis de conduire de la catégorie A2.

Il s’agit de s’adapter à un nouveau véhicule (puissance accrue, poids, réactions modifiées à l’accélération et au freinage...) et surtout de démontrer la nécessité d’anticiper et d’adapter son comportement pour éviter la gestion de situations dangereuses. La réalisation des exercices est laissée au choix du formateur, à partir des thématiques listées ci-dessous ; ces exercices peuvent être réalisés avec un passager.
. Explications et travail sur les situations de changements de direction à droite et à gauche :
– mouvements et positionnements du regard ;
– mouvements et positionnements de la tête et du corps ;
– comprendre l’utilité du slalom au regard de la réalité des situations rencontrées en circulation et réalisation d’exercices.
. Explications et travail sur le freinage :
– utilisation du frein avant et du frein arrière, de façon dissociée ;
– utilisation du frein avant et du frein arrière, de façon concomitante ;
– explications sur le transfert des masses ;
– comment s’arrêter et repartir en courbe.
. Explications et travail sur les techniques d’inclinaison :
– réalisation d’exercices sur l’inclinaison de la machine : travail du guidon, des pieds et des genoux.

Séquence 3. – Circulation et clôture de la formation
(durée : 3 heures)
(Pour cette séquence une seule motocyclette est utilisée).
Circulation :
L’objectif de cette séquence est de réaliser un audit de la conduite du ou des élèves, principalement axé sur la perception, l’analyse, la prise de décision et l’action.
– la séquence de circulation s’effectue avec un maximum de quatre élèves ;
– dans le véhicule suiveur pren(nent) place l’enseignant, installé au poste de conduite, en liaison radio avec l’élève conducteur de la motocyclette ainsi que, le cas échéant, au maximum trois autres élèves en situation d’écoute pédagogique ;
– chaque élève effectue 30 minutes au minimum de conduite, à l’issue desquelles 10 minutes sont consacrées au bilan de sa prestation.
Ce bilan comprend :
– le ressenti de l’élève sur sa prestation ;
– dans le cas d’une formation collective, un échange avec les autres élèves sur ce qu’ils ont perçu de la prestation ;
– un bilan de cette prestation, réalisé par l’enseignant de la conduite, selon toute méthode à sa convenance, accompagné d’explications et de conseils en lien avec la conduite de motocyclettes d’une puissance supérieure à 35 kW ;

Clôture de la formation (20 minutes), échanges et bilan de la journée de formation (sous forme d’un tour de table en cas de formation collective).

L’arrêté du 23 avril 2012.
Le décret du 8 novembre 2012.